| Statuts |
| Mercredi, 02 Juillet 2008 23:38 |
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STATUTS DE L’ASSOCIATION « MADE IN LENS »
ARTICLE 1 : CONSTITUTION. Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : MADE IN LENS. ARTICLE 2 : OBJET. L’association a pour objet de gérer un site internet permettant un accès à l’information sur l’actualité et la vie du Racing Club de Lens et permettre aux membres de l’association et visiteurs du site de partager leur passion par le biais d’un forum multimédia. ARTICLE 3 : MOYENS D’ACTION. Les moyens d’action de l’association sont les suivants : la création et la gestion d’un site internet (www.madeinlens.com) pour diffuser les informations sur l’actualité du Racing Club de Lens en temps réel – la gestion d’un forum, véritable lieu de convivialité et d’échange autour de la passion pour le Racing Club de Lens. ARTICLE 4 : SIÈGE SOCIAL. Le siège social est fixé au : 10, rue du Havre
62430 Sallaumines Il peut être transféré sur simple décision du conseil d’administration. ARTICLE 5 : DURÉE. La durée de l’association est illimitée. ARTICLE 6 : LES MEMBRES DE L’ASSOCIATION. L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs, de membres actifs et fondateurs et de membres adhérents : - Les membres d’honneurs sont désignés par le conseil d’administration pour les services qu’ils ont rendu ou rendent à l’association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle. - Sont membres bienfaiteurs ceux qui ont fait un don manuel à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle. - Sont membres actifs et fondateurs ceux qui ont participé à la création de l’association et qui, outre le paiement d'une cotisation annuelle, s'impliquent dans les projets de l'association et participent à la réalisation de ses objectifs. - Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui s'acquittent d'une cotisation statuaire fixée bisannuellement par le conseil d’administration. Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le conseil d’administration. Ce montant est fixé à 20 (vingt) euros pour deux ans, soit la durée des mandats des dirigeants élus. Tous les membres peuvent participer à l’assemblée générale sans voix délibérative. ARTICLE 7 : ADHÉSION. L’admission des membres est prononcée par le conseil d’administration, lequel, en cas de refus, n’a pas à motiver sa démission. ARTICLE 8 : PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE. La qualité de membre se perd par : - décès - démission adressée par écrit au président de l’association - exclusion prononcée par le conseil d’administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l’association - radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ARTICLE 9 : CONSEIL D’ADMINISTRATION. L’association est administrée par un conseil d’administration, comprenant les membres actifs et fondateurs de l’association. En cas de vacances, le bureau pourvoit au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par cooptation des membres du conseil d’administration. Peut être coopté au conseil d’administration tout membre actif et fondateur de l’association âgé de 18 ans et plus le jour de la cooptation et à jour de ses cotisations. ARTICLE 10 : RÉUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION. Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande écrite de la moitié de ses membres, ou lorsque l’intérêt de l’association l’exige. Le président convoque par écrit (format papier et électronique) les membres du conseil d’administration aux réunions en précisant l’ordre du jour. Chaque membre peut se faire représenter par un autre. Chaque membre du conseil d’administration ne peut détenir plus d’un mandat de représentation par réunion. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante. Toutes les délibérations du conseil d’administration sont consignées dans un registre et signées du président et/ou du secrétaire. ARTICLE 11 : RÉMUNÉRATIONS. Les mandats des membres du conseil d’administration sont gratuits. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés aux administrateurs sur présentation d’un justificatif. Les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de l’activité de certains membres actifs de l’association (rédacteurs et membres participant à la gestion du site internet, …) peuvent également être remboursés à ces membres sur présentation d’un justificatif. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacements ou de représentation réglés à des membres du conseil d’administration. ARTICLE 12 : FINANCEMENT. L’association accepte, comme moyens de financement, les cotisations annuelles de ses membres, les dons manuels (matériels et immatériels), les libéralités, le mécénat, le sponsoring (publicité sur le site internet géré, …) et la vente de produits dérivés (produits dérivés du site internet, maillots dédicacés, …). Les moyens de financement de l’association seront utilisés afin de gérer le site internet et le forum et d’offrir la meilleure qualité de service possible, mais aussi de rembourser certains frais et débours des membres actifs et fondateurs dans le cadre de leurs actions en faveur de l’association. Les éventuels excédents peuvent être mis en réserve pour les exercices postérieurs afin d’assurer la viabilité financière de l’association et de contribuer à l’amélioration de la gestion du site internet et du forum. Le conseil d’administration se réserve également le droit de reverser à sa discrétion une partie de ces excédents à une ou plusieurs associations caritatives. ARTICLE 13 : POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par le conseil d’administration, par obtention de la majorité absolue. Il peut autoriser tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Il se prononce sur les admissions de membres de l’association et confère les éventuels titres de membres d’honneur et bienfaiteurs. Il se prononce également sur les mesures de radiation et d’exclusion des membres. Il autorise l’ouverture de tous comptes bancaires ou postaux, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions ou transcriptions utiles. Il autorise le président et le trésorier à exécuter tous actes, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et des valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet. ARTICLE 14 : COMPOSITION DU BUREAU. Le conseil d’administration élit tous les deux ans, au scrutin oral, parmi ses membres actifs et fondateurs, un bureau comprenant : - le président, en la personne de : Lmarco* - le vice président, en la personne de : Thomas* - le secrétaire, en la personne de : Arno74* - le secrétaire adjoint, en la personne de : Henry14* - le trésorier, en la personne de : Tchi-Damien* - le trésorier adjoint, en la personne de : Morgan* Le bureau peut également choisir d’autres membres actifs et fondateurs pour siéger au bureau. * Nous avons décidé d'inscire ici les pseudos pour une identification plus aisée de ceux-ci sur notre forum. ARTICLE 15 : RÔLES DU BUREAU. Le bureau prépare les réunions du Conseil d’Administration dont il exécute les décisions et traite les affaires courantes dans l’intervalle des réunions du Conseil d’Administration. Il se réunit mensuellement. Le président réunit et préside le Conseil d’Administration et le bureau. Il représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut déléguer, sur avis du Conseil d’Administration, ses pouvoirs à un autre membre du Conseil d’Administration. Le secrétaire, assisté de son adjoint, est chargé de la correspondance statuaire, notamment l’envoi des convocations. Il rédige les procès-verbaux des instances statuaires et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet. Le trésorier, assisté de son adjoint, tient les comptes de l'association. ARTICLE 16 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES. Les assemblées générales se composent de tous les membres de l’association à jour de leurs cotisations. Elles se réunissent sur convocation du président de l’association ou sur demande écrite d’au moins deux tiers des membres de l’association. La convocation doit mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par le Conseil d’Administration. Elle peut être faite par courriers individuels et/ou électroniques adressés aux membres de l’association, par avis publié dans la presse et par affichage dans les locaux de l’association. En tout état de cause, cette information doit être réalisée au moins quinze jours avant la date fixée pour la tenue de l’assemblée. Seules sont admissibles les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à l’ordre du jour. La présidence de l’assemblée générale appartient au président ou à un membre du bureau s’il est empêché. Les délibérations sont constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre et signés par le président et le secrétaire. Les membres de l’association peuvent se faire représenter par un autre membre de l’association en cas d’empêchement. Un membre présent ne peut détenir plus d’un mandat de représentation. Il est tenu une feuille de présence signée par chaque membre présent et certifiée par le président de l’assemblée. Les pouvoirs y sont également signifiés. ARTICLE 17 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE. L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Elle entend le rapport du conseil d’administration sur la gestion financière et le rapport d’activité du président. Elle peut nommer un commissaire aux comptes chargé de la vérification de la comptabilité de l’association. Après avoir délibéré et statué sur ces différents rapports, l’assemblée générale apprécie le budget de l’exercice suivant. ARTICLE 18 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE. Elle est convoquée dans les conditions prévues par l’article 15 des présents statuts. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de l’association soient présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours d’intervalle. ARTICLE 19 : ORGANISATION COMPTABLE. L’association doit tenir une comptabilité conforme au plan comptable des associations. Les comptes de bilan et les comptes de résultats que l’association doit établir chaque année peuvent être vérifiés par un commissaire aux comptes désigné sur la liste des commissaires aux comptes du ressort géographique du siège social de l’association. ARTICLE 20 : DISSOLUTION DES BIENS. En cas de dissolution, le bureau désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs. Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations à but caritatif et qui seront désignés par le bureau, avec approbation du conseil d’administration. ARTICLE 21 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR. Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration. ARTICLE 22 : FORMALITÉS. Le président du conseil d’administration doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi, tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence. |
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BOULOGNE-LENS 19e journée de Ligue 2 8 janvier 20 h 45 |
| Classement Ligue 2 |
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| 1. Lens 37 points (+9) |
| 2. Strasbourg 33 points (+11) |
| 3. Montpellier 32 points (+17) |
| 18. Ajaccio 20 points (-6) |
| 19. Nîmes 13 points (-12) |
| 20. Reims 12 points (-15) |
